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Marques déposées par Thierry LORTAL
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BAUS-INT'L
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAUS-INT'L
Thierry LORTAL
Michel RUBANTEL

Numéro de dépôt :
3804665
Date de dépôt :
09/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/02/2021
BAUS-INT\'L de Thierry LORTAL

Présentation de la marque BAUS-INT'L

Déposée par voie électronique le 9 février 2011 par Thierry LORTAL et Michel RUBANTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BAUS-INT'L » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-09 du 4 mars 2011.

Les déposants sont Thierry LORTAL domicilié(e) 32 rue GAMBETTA - 93360 - NEUILLY PLAISANCE - France et Michel RUBANTEL domicilié(e) 11 cours des meulieres-FAVIERES - 77260 - LA FERTE SOUS JOUARRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Thierry LORTAL domicilié(e) 32 rue GAMBETTA - 93360 - NEUILLY PLAISANCE - France.

La marque BAUS-INT'L a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3804665.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAUS-INT'L est expirée depuis le 9 février 2021.

Thierry LORTAL a également déposé les autres marques suivantes : LES CUISINES DE L'ENTREPOT , CAP-ONE


Thierry LORTAL - 32 rue GAMBETTA - 93360 - NEUILLY PLAISANCE - France

Michel RUBANTEL - 11 cours des meulieres-FAVIERES - 77260 - LA FERTE SOUS JOUARRE - France


Thierry LORTAL - 32 rue GAMBETTA - 93360 - NEUILLY PLAISANCE - France


Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

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